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Marques déposées par SOLUSCION
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SUBINOX
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SUBINOX
SOLUSCION

Numéro de dépôt :
4558702
Date de dépôt :
11/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/06/2029
SUBINOX de SOLUSCION

Présentation de la marque SUBINOX

Déposée par voie électronique le 11 juin 2019 par SOLUSCION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SUBINOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-27 du 5 juillet 2019.

Le déposant est SOLUSCION domicilié(e) 359 chemin du Moulin des Aubes - 34400 - LUNEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque SUBINOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4558702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUBINOX arrivera à expiration en date du 11 juin 2029.

SOLUSCION a également déposé les autres marques suivantes : M , JULIEN ET MEGE


SOLUSCION - 359 chemin du Moulin des Aubes - 34400 - LUNEL - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Pompes, motopompes, électropompes; appareils de distribution de fluides et leurs organes, robinets ;

Surpresseurs avec leur système de commande pour l'alimentation et le maintien de la pression; alimentateurs d'air; installations et appareils de chauffage et leurs organes, à savoir appareils de chauffage par infrarouge, au gaz, aux extraits pétroliers, électriques; générateurs et chaudières utilisant le fuel, le gaz ou l'électricité; accélérateurs de fluides, pompes, circulateurs, vases d'expansion, mélangeurs, régulateurs, vannes; robinets de radiateurs, purgeurs, séparateurs d'air, absorbeurs d'air installations sanitaires, de climatisation, de refroidissement ou de réfrigération et leurs organes, notamment distributeurs et répartiteurs de fluides liquides ou gazeux; mélangeurs pour eau froide et chaude; appareils de séchage et de ventilation; ventilo-convecteurs.