Marque expirée - Marque en non vigueur

EMULSION
Solunea SARL

Numéro de dépôt :
3484330
Date de dépôt :
22/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2017
EMULSION de Solunea

Présentation de la marque EMULSION

Déposée le 22 février 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Solunea auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EMULSION »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Solunea domicilié(e) Route de poulx,30320 MARGUERITTES - 30320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 952 343 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Solunea domicilié(e) Route de poulx,30320 MARGUERITTES - 30320 - France.

C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMULSION est expirée depuis le 22 février 2017.

Solunea a également déposé les autres marques suivantes : Aderim , ts Training Shop , P Patterns , Solunea , t Thaleia , Serveur de projet


Solunea SARL - Route de poulx,30320 MARGUERITTES - 30320 - France - SIREN 487952343


Solunea - Route de poulx,30320 MARGUERITTES - 30320 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-31

Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14

Programmes et logiciels enregistrés de conception, création, maintenance et diffusion de supports pédagogiques exclusivement. ;

Conception, développement, installation, maintenance, mise à jour de logiciels enregistrés de conception, création, maintenance et diffusion de supports pédagogiques exclusivement.