Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C SOLUCAR
S.A.R.L. SOLUCAR France

Numéro de dépôt :
3076359
Date de dépôt :
10/01/2001
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/01/2011
C SOLUCAR de SOLUCAR France

Présentation de la marque C SOLUCAR

Déposée le 10 janvier 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLUCAR France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C SOLUCAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-08 du 23 février 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLUCAR France domicilié(e) 8, rue Joseph CUGNOT, 38300 BOURGOIN JALLIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 571 280 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. SOLUCAR France - France.

La marque C SOLUCAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3076359.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C SOLUCAR est expirée depuis le 10 janvier 2011.


S.A.R.L. SOLUCAR France - 8, rue Joseph CUGNOT, 38300 BOURGOIN JALLIEU - France - SIREN 423571280


S.A.R.L. SOLUCAR France - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-25

Publication - Publication le 23 févr. 2001 au BOPI 2001-08

-Véhicules, appareils de locomotion par terre par air ou par eau -Parties constitutives de véhicules à l'exception de : *serrures métalliques (non électriques) et plaques d'immatriculation métalliques *parties constitutives des moteurs *moteurs autres que ceux pour véhicules terrestres *serrures électriques, indicateur de vitesse *dispositif de chauffage, de climatisation et d'éclairage *serrures non électriques et non métalliques, plaques d'immatriculation non métalliques -Services de réparation, maintenance et entretien de véhicules y compris de leur carrosserie -Assistance en cas de panne de véhicules -Lavage, nettoyage polissage de véhicules -Transmission d'images et de messages assistés par ordinateur -Service de messagerie par réseau informatique -Télécommunication et communication par terminaux d'ordinateurs -Transmission de données commerciales publicitaires par réseau informatique -Transmission d'informations par catalogue électronique sur réseau informatique -Service de chauffeur -Assistance en cas de panne de véhicule (remorquage) -Transport -Livraison de marchandise -Location de véhicule notamment d'automobile -Location de garage.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.