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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLU-GATES
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SOLU-GATES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOLU-GATES
SOLU-GATES, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3604585
Date de dépôt :
14/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2028
SOLU-GATES de SOLU-GATES

Présentation de la marque SOLU-GATES

Déposée le 14 octobre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLU-GATES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLU-GATES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-47 du 21 novembre 2008.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLU-GATES domicilié(e) 6 rue du Bois - 80220 - BOUVAINCOURT-SUR-BRESLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 944 033 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LOYER & ABELLO, Mme RUDLOFF Delphine domicilié(e) 9 rue Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France.

La marque SOLU-GATES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3604585.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLU-GATES arrivera à expiration en date du 14 octobre 2028.

SOLU-GATES a également déposé les autres marques suivantes : MODULO-GOND


SOLU-GATES, Société à responsabilité limitée - 6 rue du Bois - 80220 - BOUVAINCOURT-SUR-BRESLE - France - SIREN 513944033


LOYER & ABELLO, Mme RUDLOFF Delphine - 9 rue Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-12

Publication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47

Inscription le 4 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°546344 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-04

Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2018 n°2693526 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-09-21

Eléments métalliques pour la construction ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; poignées et boutons en métal pour portes et fenêtres.

Serrurerie électrique.

Eléments non métalliques pour la construction ; serrurerie non électrique et non métallique ; quincaillerie non métallique ; poignées et boutons non métalliques et non en porcelaine pour portes et fenêtres.