Marque expirée - Marque en non vigueur

INTEGRAL'NET
SOLTIS SARL

Numéro de dépôt :
98732542
Date de dépôt :
13/05/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/05/2018

Présentation de la marque INTEGRAL'NET

Déposée le 13 mai 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INTEGRAL'NET »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLTIS domicilié(e) P.A. de la Haie Grisèle, 4 rue des Sablons,94378 BOISSY-SAINT-LEGER Cédex (dossier no 2368965) - 94378 - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 593 461 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLTIS domicilié(e) Parc d'activité de la Haie Grisèle, 4 rue des Sablons,94478 BOISSY SAINT LEGER Cédex (dossier no 2368965) - 94478 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INTEGRAL'NET est expirée depuis le 13 mai 2018.

SOLTIS a également déposé les autres marques suivantes : NET'PHONE , NETSECURITY , NETSAVE , U.MAIL , (Marque figurative) , GesTelecom , ANNUAIRE'TEL , VISUAL MAIL


SOLTIS SARL - P.A. de la Haie Grisèle, 4 rue des Sablons,94378 BOISSY-SAINT-LEGER Cédex (dossier no 2368965) - 94378 - France - SIREN 337593461


SOLTIS - Parc d'activité de la Haie Grisèle, 4 rue des Sablons,94478 BOISSY SAINT LEGER Cédex (dossier no 2368965) - 94478 - France


Renouvellement sans limitation le 2 avril 2008 n°2368965 - Publication au BOPI 2008-04-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-43

Publication - Publication le 19 juin 1998 au BOPI 1998-25

Appareil pour le traitement de l'information et les ordinateurs Télécommunications Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins médicaux, d'hygiène, et de beauté ; service vétérinaire et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.