Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLTERM
/
AERO-SOLAIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AERO-SOLAIRE
SOLTERM Sarl

Numéro de dépôt :
99780613
Date de dépôt :
05/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2009

Présentation de la marque AERO-SOLAIRE

Déposée le 5 mars 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLTERM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AERO-SOLAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-17 du 23 avril 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLTERM domicilié(e) ZI du Landy, B.P. 11, 56450 THEIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLTERM Sarl - France.

La marque AERO-SOLAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99780613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AERO-SOLAIRE est expirée depuis le 5 mars 2009.

SOLTERM a également déposé les autres marques suivantes : SOLTERM , REFLEXSOL , LA DALLE CLIMATIQUE CHAUD L'HIVERS, FRAIS L'ETE


SOLTERM Sarl - ZI du Landy, B.P. 11, 56450 THEIX - France


SOLTERM Sarl - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-35

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires.