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Marques déposées par SOLTANE – BERNADETTE – RABIA
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BERNADETTE.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BERNADETTE.
SOLTANE – BERNADETTE – RABIA
EN-REGIS

Numéro de dépôt :
3346792
Date de dépôt :
04/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2015
BERNADETTE. de SOLTANE – BERNADETTE – RABIA

Présentation de la marque BERNADETTE.

Déposée le 4 mars 2005 par SOLTANE – BERNADETTE – RABIA et EN-REGIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BERNADETTE. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-16 du 22 avril 2005.

Les déposants sont SOLTANE – BERNADETTE – RABIA - France et EN-REGIS domicilié(e) 81500 MASSAC-SERAN - 81500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MLLE SOLTANE – BERNADETTE – RABIA EN-REGIS domicilié(e) 81500 MASSAC-SERAN - France.

La marque BERNADETTE. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3346792.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERNADETTE. est expirée depuis le 4 mars 2015.


SOLTANE – BERNADETTE – RABIA - France

EN-REGIS - 81500 MASSAC-SERAN - 81500 - France


MLLE SOLTANE – BERNADETTE – RABIA EN-REGIS - 81500 MASSAC-SERAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-34

Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16

Vêtements.