Déposée le 5 décembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLSTISS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOLSTISS HOME »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLSTISS domicilié(e) 45, rue Pasteur,59540 CAUDRY - 59540 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 705 191 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOLSTISS Société par actions simplifiée - 45, rue Pasteur,59540 CAUDRY - 59540 - France - SIREN 300705191
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-19
Publication - Publication le 11 janv. 2008 au BOPI 2008-02
Tissus d'ameublement ; nappes et napperons non en papier ; calicot ; dessous de carafe ; tissus de chanvre ; toile de chanvre ; chemins de table ; nappes non en papier ; cotonnades ; housses pour coussins ; couvre-lits ; couvre-pieds ; damas ; doublures (étoffes) ; draps ; édredons ; embrasses en matières textiles ; enveloppes de matelas ; essuie-mains en matières textiles ; essuie-verres ; housses de protection pour meubles ; housse d'oreillers ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; couvertures de lit et de table ; linge de maison (à l'exception du linge de table en papier et des serviettes de toilette en papier), linge de lit ; moustiquaires ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de table non en papier ; matières plastiques (succédanés du tissu) ; revêtement de meubles en matières plastiques ; couvertures de voyage ; stores et rideaux en matières textiles ; tissus imitant la peau d'animaux ; plaids ; rideaux de douche en matières plastiques ou en matières textiles ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; serviettes de table non en papier ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus en fibres de verre à usage textile ; tulles ; velours ; tentures murales en matières textiles ; non-tissés (textiles).
Dentelles, broderies, broderies en argent chiffres pour marquer le linge, rubans élastiques, festons (broderies), franges, galons, jabots (dentelles), passementerie, picots (dentelles), résilles, volants de robes, rubans (passementerie), bords et bordures (bords) pour vêtements.
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