Déposée le 15 novembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLSTISS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SOLSTISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLSTISS domicilié(e) 45 rue Pasteur - 59540 - CAUDRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 705 191 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline domicilié(e) 8 Avenue Percier - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque SOLSTISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1560151.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 23 octobre 1995 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°190966 - Publication au BOPI 1995-10-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17
Renouvellement sans limitation le 9 novembre 1999 n°2156823 - Publication au BOPI 1999-11-09
Inscription le 2 février 1999 - Changement de nature juridique n°271532 - Publication au BOPI 1999-02-02
Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2009 n°2422644 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-11-10
Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2019 n°2725144 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-09-10
Errata sur les renouvellements - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-34
Fil et filés.Tissus d'ameublement et autres.Vêtements et articles chaussants. Dentelles, broderies et mercerie
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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