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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLSTICE
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L'énergie dans l'air du temps Solstice Solutions
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'énergie dans l'air du temps Solstice Solutions
SOLSTICE, SAS

Numéro de dépôt :
4038529
Date de dépôt :
09/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/10/2023
L\'énergie dans l\'air du temps Solstice Solutions de SOLSTICE

Présentation de la marque L'énergie dans l'air du temps Solstice Solutions

Déposée le 9 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLSTICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « L'énergie dans l'air du temps Solstice Solutions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLSTICE domicilié(e) ZAC de Peyres, 62 rue de Sarron - 40800 - AIRE SUR L'ADOUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 632 505 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLSTICE, M. GILLE Antonio domicilié(e) ZAC de Peyres, 62 rue de Sarron - 40800 - AIRE SUR L'ADOUR - France.

La marque L'énergie dans l'air du temps Solstice Solutions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4038529.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'énergie dans l'air du temps Solstice Solutions est expirée depuis le 9 octobre 2023.

SOLSTICE a également déposé les autres marques suivantes : Fy , disques du SOLSTICE , LED & CLIC Des économies lumineuses , SOLSTICE


SOLSTICE, SAS - ZAC de Peyres, 62 rue de Sarron - 40800 - AIRE SUR L'ADOUR - France - SIREN 794632505


SOLSTICE, M. GILLE Antonio - ZAC de Peyres, 62 rue de Sarron - 40800 - AIRE SUR L'ADOUR - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Inscription le 26 avril 2016 - Rejet partiel n°668012 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-26

Appareils et instruments scientifiques : mise en place d'appareils de régulation, de gestion et de pilotage de l'énergie ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; Appareils d'éclairage et de chauffage : éclairage LED, installation entretien et maintenance de systèmes de chauffage ;

Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; installation, entretien et réparation de machines ; Construction : installation de systèmes de production d'énergie renouvelable : solaire (thermique et photovoltaïque) et éolien, raccordement électrique de ces installations.