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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLS MESURES
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SOLS MESURES INSTRUMENTS, SYSTEMES ET SERVICES POUR LA GEOTECHNIQUE ET L'AGRONOMIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLS MESURES INSTRUMENTS, SYSTEMES ET SERVICES POUR LA GEOTECHNIQUE ET L'AGRONOMIE
SOLS MESURES (SARL)

Numéro de dépôt :
94531549
Date de dépôt :
01/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/08/2004

Présentation de la marque SOLS MESURES INSTRUMENTS, SYSTEMES ET SERVICES POUR LA GEOTECHNIQUE ET L'AGRONOMIE

Déposée le 1 août 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLS MESURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLS MESURES INSTRUMENTS, SYSTEMES ET SERVICES POUR LA GEOTECHNIQUE ET L'AGRONOMIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-37 du 16 septembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLS MESURES domicilié(e) 1, rue des Rigoles, 78690 LES ESSARTS LE ROI - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 241 599 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Luc AVERLAN - France.

La marque SOLS MESURES INSTRUMENTS, SYSTEMES ET SERVICES POUR LA GEOTECHNIQUE ET L'AGRONOMIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531549.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLS MESURES INSTRUMENTS, SYSTEMES ET SERVICES POUR LA GEOTECHNIQUE ET L'AGRONOMIE est expirée depuis le 1 août 2004.


SOLS MESURES (SARL) - 1, rue des Rigoles, 78690 LES ESSARTS LE ROI - France - SIREN 395241599


Jean-Luc AVERLAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-12

Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37

Equipements scientifiques pour la mesure des propriétés des sols, roches, eaux, plantes, des matériaux en général