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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOLS LES BETONS D'ENVIRONNEMENT
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SOLS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLS
SOLS LES BETONS D'ENVIRONNEMENT, SA

Numéro de dépôt :
3956285
Date de dépôt :
26/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2022
SOLS de SOLS LES BETONS D\'ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque SOLS

Déposée le 26 octobre 2012 par la Société Anonyme (SA) SOLS LES BETONS D'ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOLS LES BETONS D'ENVIRONNEMENT domicilié(e) ZA DE FIANCEY, 616 RUE DE L'AVENIR - 26250 - LIVRON SUR DROME - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 807 855 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLS, M. PELISSIER MICHAEL domicilié(e) ZA DE FIANCEY, 616 RUE DE L'AVENIR - 26250 - LIVRON SUR DROME - France.

La marque SOLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956285.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLS est expirée depuis le 26 octobre 2022.


SOLS LES BETONS D'ENVIRONNEMENT, SA - ZA DE FIANCEY, 616 RUE DE L'AVENIR - 26250 - LIVRON SUR DROME - France - SIREN 392807855


SOLS, M. PELISSIER MICHAEL - ZA DE FIANCEY, 616 RUE DE L'AVENIR - 26250 - LIVRON SUR DROME - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement avec modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie.