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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLS ET FRUITS
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Variété de qualité Travail de qualité Terre de qualité
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Variété de qualité Travail de qualité Terre de qualité
SOLS ET FRUITS, SAS

Numéro de dépôt :
4052000
Date de dépôt :
03/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/12/2023
Variété de qualité Travail de qualité Terre de qualité de SOLS ET FRUITS

Présentation de la marque Variété de qualité Travail de qualité Terre de qualité

Déposée le 3 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLS ET FRUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Variété de qualité Travail de qualité Terre de qualité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLS ET FRUITS domicilié(e) 144 avenue E. Vaillant - 56700 - HENNEBONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 791 353 857 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sols et Fruits, M. EVEN Renan domicilié(e) 144 avenue E. Vaillant - 56700 - HENNEBONT - France.

La marque Variété de qualité Travail de qualité Terre de qualité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4052000.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Variété de qualité Travail de qualité Terre de qualité est expirée depuis le 3 décembre 2023.

SOLS ET FRUITS a également déposé les autres marques suivantes : Les Gueules Cassées , Terre de Producteurs


SOLS ET FRUITS, SAS - 144 avenue E. Vaillant - 56700 - HENNEBONT - France - SIREN 791353857


Sols et Fruits, M. EVEN Renan - 144 avenue E. Vaillant - 56700 - HENNEBONT - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement avec modification - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.