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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLS ET FONDATIONS
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COMPAXOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPAXOL
SOLS ET FONDATIONS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4083953
Date de dépôt :
14/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/04/2024
COMPAXOL de SOLS ET FONDATIONS

Présentation de la marque COMPAXOL

Déposée par voie électronique le 14 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLS ET FONDATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COMPAXOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-19 du 9 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLS ET FONDATIONS domicilié(e) 920 Rue Saint Gabriel - 45200 - AMILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 164 787 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, M. Olivier PRATS domicilié(e) 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France.

La marque COMPAXOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4083953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPAXOL est expirée depuis le 14 avril 2024.


SOLS ET FONDATIONS, Société par Actions Simplifiée - 920 Rue Saint Gabriel - 45200 - AMILLY - France - SIREN 391164787


REGIMBEAU, M. Olivier PRATS - 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France


Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Enregistrement sans modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Travaux publics ou privés en surface ou en sous-sol ; travaux d'injection et de traitement des sols et d'ouvrages d'art ; services de construction, de réhabilitation, de rénovation et de maintenance de sols et d'ouvrages d'art ; construction de fondations ; services d'étanchéité (construction).