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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLREMI
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9R 9 DE REPERTOIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

9R 9 DE REPERTOIRE
SOLREMI - SARL

Numéro de dépôt :
3106446
Date de dépôt :
19/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2011
9R 9 DE REPERTOIRE de SOLREMI

Présentation de la marque 9R 9 DE REPERTOIRE

Déposée le 19 juin 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLREMI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 9R 9 DE REPERTOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-30 du 27 juillet 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLREMI domicilié(e) 90 Rue Anatole France, 92300 Levallois Perret - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 577 529 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLREMI - France.

La marque 9R 9 DE REPERTOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3106446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 9R 9 DE REPERTOIRE est expirée depuis le 19 juin 2011.

SOLREMI a également déposé les autres marques suivantes : R REPERTOIRE DES DISQUES COMPACTS , R CLASSIC EXPERT , R 10 10 DE REPERTOIRE , R RECOMMANDE PAR REPERTOIRE , CDHA ACHATS


SOLREMI - SARL - 90 Rue Anatole France, 92300 Levallois Perret - France - SIREN 413577529


SOLREMI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-47

Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30

Inscription le 11 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°497002 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-11

Adhésifs. Matière collante pour la papeterie à usage publicitaire.