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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLOVIM
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C.M.S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.M.S
SOLOVIM S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
93461109
Date de dépôt :
23/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2003

Présentation de la marque C.M.S

Déposée le 23 mars 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLOVIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C.M.S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLOVIM domicilié(e) 168 AVENUE FRANCOIS ARAGO, 92000 NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 617 839 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLOVIM - France.

La marque C.M.S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.M.S est expirée depuis le 23 mars 2003.


SOLOVIM S.A.R.L. - 168 AVENUE FRANCOIS ARAGO, 92000 NANTERRE - France - SIREN 347617839


SOLOVIM - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-36

Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18

Réactifs chimiques à usage médical ou vétérinaire gants à usage médical

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.