Déposée le 3 avril 1996 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SOLOVEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BOTANIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-21 du 24 mai 1996.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SOLOVEM domicilié(e) 20 rue Paul GAUGUIN Papeete - TAHITI Polynésie Française - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel SOLARI EURL SOLOVEM - France.
La marque BOTANIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96621799.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EURL SOLOVEM - 20 rue Paul GAUGUIN Papeete - TAHITI Polynésie Française - France
Monsieur Michel SOLARI EURL SOLOVEM - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-25
Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica. Produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : Boîtes en bois ou en matières plastiques, bouchons non métalliques, caisses en bois ou en matières plastiques, chalumeaux (pailles) pour la dégustation des boissons, corbeilles non métalliques, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) plateaux de tables, récipients d'emballage en matières plastiques. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (l'exception du verre de construction ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : Cache-pot non en papier, Vases non en métaux précieux, Vaisselle non en métaux précieux, Verres (récipients) Flacons non en métaux précieux, Porte-savon, Porte-serviettes non en métaux précieux.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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