Déposée par voie électronique le 7 mai 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLODIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « L ATELIER SUR MESURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-22 du 29 mai 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLODIA domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DU DISTRICT - 85600 - SAINT-GEORGES-DE-MONTAIGU - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 571 701 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 4 rue des Olivettes, 7 passage Douard - 44000 - NANTES - France.
La marque L ATELIER SUR MESURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4179374.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L ATELIER SUR MESURE arrivera à expiration en date du 7 mai 2025.
SOLODIA, Société par actions simplifiée - ZONE INDUSTRIELLE DU DISTRICT - 85600 - SAINT-GEORGES-DE-MONTAIGU - France - SIREN 523571701
INLEX IP EXPERTISE - 4 rue des Olivettes, 7 passage Douard - 44000 - NANTES - France
Publication - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22
Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35
Inscription le 26 juin 2020 - Transmission totale de propriété n°789534 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-26
Viande, extraits de viande, gelée de viande, plats cuisinés à base de viande, conserves de viande ; charcuterie, jambons, saucissons, salaisons, plats cuisinés à base de charcuterie ; volaille et gibier ; poisson, conserves de poisson, surimi, plats cuisinés à base de poisson ; fruits de mer (non vivants), plats cuisinés à base de fruits de mer ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; plats cuisinés à base de légumes ou de fruits ; consommés, soupes, bouillons ; salades préparées et composées essentiellement de viande, et/ou de volaille, et/ou de poisson, et/ou de légumes, et/ou de fruits ; huiles et graisses comestibles ; cornichons ; fromages, yaourts ;
Farine, céréales et préparations faites de céréales, pain, biscottes, petits pains, pain d'épices, pâtes à gâteaux, pâtisserie, gâteaux, brioches, cakes, crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; sel, poivre, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), jus de viande (sauces), sauces à salade, sauce tomate ; sauces à base de poissons et de fruits de mer ; épices ; sandwiches, pizzas, feuilletés, quiches, croque-monsieur, tartes salées et sucrées, crêpes (alimentation), galettes ; nouilles, pâtes alimentaires, plats cuisinés à base de pâtes alimentaires ; semoule, plats cuisinés à base de semoule ; riz, plats cuisinés à base de riz ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; aromates pour boissons autre qu'huiles essentielles ; édulcorants naturels ; herbes potagères conservés (assaisonnement) ; décorations sucrées pour gâteaux, aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles ;
Organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; services de vente au détail ou en gros de plateaux-repas, de coffrets repas, de produits de charcuterie, de plats cuisinés et préparés à base de viande, de volaille, de gibier, de charcuterie, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses, de pommes de terre, de pâtes alimentaires et de riz ; services de vente au détail ou en gros de desserts, de quiches, tartes, pizzas, sandwichs, produits de pâtisserie, gâteaux, boissons à base de cacao, café, thé ou chocolat, de préparations faites de céréales, de pain, de petits pains, de brioches, de condiments, de sauces ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars, cafés, restaurants, cafétérias, cantines, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; services de traiteurs ; services de traiteurs à emporter ; services de restauration (alimentation) par la distribution (mise à disposition) de plateaux-repas, de coffrets repas et de plats préparés.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "L ATELIER SUR MESURE"
