Déposée par voie électronique le 10 mars 2015 par la Société Anonyme (SA) SOLOCAL GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DIGITALE ALTERNANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-14 du 3 avril 2015.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOLOCAL GROUP domicilié(e) 7 avenue de la Cristallerie - 92317 - SEVRES Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 028 425 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DS AVOCATS, M. Bertrand POTOT domicilié(e) 6 rue Duret - 75116 - PARIS - France.
La marque DIGITALE ALTERNANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4163563.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOLOCAL GROUP, Société anonyme - 7 avenue de la Cristallerie - 92317 - SEVRES Cedex - France - SIREN 552028425
DS AVOCATS, M. Bertrand POTOT - 6 rue Duret - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14
Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones (smartphones) ; liseuses électroniques ; périphériques d'ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, d'informations et de signaux ; interfaces ; logiciel d'applications ; appareils émetteurs et/ou récepteurs de données numériques ; dispositifs de codage et de décodage d'images et du son ; terminaux permettant l'accès à plusieurs médias ; terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour l'accès aux réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; publications électroniques téléchargeables ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de transmission de données multimédia ; services de transmission numérique ; transmission et réception d'informations de bases de données ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Education ; formation ; formation relative au numérique et aux usages numériques ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ou de divertissements ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; organisation et conduite de salons, colloques, conférences, séminaires, symposiums, tables rondes, congrès, rendez-vous de presse ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; édition électronique ; micro-édition ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires) ; édition et publication de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; services d'édition de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non) ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques (y compris informations d'archives) sous la forme de textes électroniques, d'informations et de données audio et/ou vidéo ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; services d'aide technique (conseil, information) à l'exploitation et à la supervision des réseaux informatiques ; services d'assistance technique (conseil, information) dans le domaine informatique ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; conception de systèmes d'information ; conception de systèmes de traitement de l'information ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; hébergement de sites Web ; hébergement de contenu numérique sur Internet ; stockage électronique de données ; création et programmation de pages Web, création et installation de page Web ; conception de sites Internet ; conception de bases de données informatiques ; services de supervision (contrôle, surveillance) des réseaux informatiques ; création et entretien de sites Web pour des tiers, de pages Web et de portails pour l'enregistrement de textes, images et musique fournis via des ordinateurs ou des téléphones mobiles ; élaboration, maintenance et mise à jour d'un moteur de recherche de réseau de télécommunication ; conception de réseaux informatiques ; surveillance de données, de signaux, d'images et d'informations par ordinateurs ou par appareils de télécommunications ; recherches scientifiques et industrielles (recherches techniques) liées aux nouvelles technologies de l'information, aux réseaux informatiques et de communication ; reconstitution de bases de données et d'images ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; services de diagnostic informatique ; services de tests de diagnostics assistés par ordinateur ; consultations et conseils professionnels en matière de sécurité informatique ; services de surveillance pour systèmes de sécurité informatique ; fourniture de services de sécurité pour réseaux informatiques, accès informatiques et transactions informatisées ; services d'informations relatifs au développement de systèmes informatiques ; maintenance et mise à jour de logiciels en matière de sécurité informatique et prévention des risques informatiques ; audit informatique spécialisé en sécurité des systèmes d'information et des données personnelles ;
Services de restauration (alimentation) ; . services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires.
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