Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLNET LA PROPRETE AU PRESENT SOLNET PROPRETE
SOLNET SA

Numéro de dépôt :
97673782
Date de dépôt :
16/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2007

Présentation de la marque SOLNET LA PROPRETE AU PRESENT SOLNET PROPRETE

Déposée le 16 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) SOLNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLNET LA PROPRETE AU PRESENT SOLNET PROPRETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-21 du 23 mai 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOLNET domicilié(e) ZA SAINT-GOBAIN, 45120 CHALETTE/LOING - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 949 538 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Roger SAMSON SOLNET - France.

La marque SOLNET LA PROPRETE AU PRESENT SOLNET PROPRETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97673782.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLNET LA PROPRETE AU PRESENT SOLNET PROPRETE est expirée depuis le 16 avril 2007.

SOLNET a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , SOLNET , SOLNET , Le secret de la propreté


SOLNET SA - ZA SAINT-GOBAIN, 45120 CHALETTE/LOING - France - SIREN 322949538


Monsieur Roger SAMSON SOLNET - France


Inscription le 27 août 2001 - Transmission totale de propriété n°328875 - Publication au BOPI 2001-08-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-39

Publication - Publication le 23 mai 1997 au BOPI 1997-21

Service de nettoyage et d'entretien, de propreté et d'hygiène des locaux