SOLNET LA PROPRETE AU PRESENT SOLNET PROPRETE
Présentation de la marque SOLNET LA PROPRETE AU PRESENT SOLNET PROPRETE
Déposée le 16 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) SOLNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLNET LA PROPRETE AU PRESENT SOLNET PROPRETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-21 du 23 mai 1997.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SOLNET LA PROPRETE AU PRESENT SOLNET PROPRETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97673782.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLNET LA PROPRETE AU PRESENT SOLNET PROPRETE est expirée depuis le 16 avril 2007.
SOLNET a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 27 août 2001 - Transmission totale de propriété n°328875 - Publication au BOPI 2001-08-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-39
Publication - Publication le 23 mai 1997 au BOPI 1997-21