Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOLNET (SA)

Numéro de dépôt :
1629052
Date de dépôt :
22/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/11/2000
Marque en couleurs, figurative de SOLNET

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) SOLNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOLNET domicilié(e) 9 rue du Grenier à Sel, 45200 MONTARGIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET S.J.F - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1629052.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 22 novembre 2000.

SOLNET a également déposé les autres marques suivantes : SOLNET , SOLNET , Le secret de la propreté , SOLNET LA PROPRETE AU PRESENT SOLNET PROPRETE


SOLNET (SA) - 9 rue du Grenier à Sel, 45200 MONTARGIS - France


CABINET S.J.F - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18

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