Marque enregistrée - Marque en non vigueur

solnet services Créateur de Propreté
Solnet Services, sas

Numéro de dépôt :
3843234
Date de dépôt :
02/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2021
solnet services Créateur de Propreté de Solnet Services

Présentation de la marque solnet services Créateur de Propreté

Déposée le 2 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Solnet Services auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « solnet services Créateur de Propreté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-29 du 22 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Solnet Services domicilié(e) 51 rue de la Glainière - 79370 - FRESSINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 467 232 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Solnet Services domicilié(e) 51 rue de la Glainière - 79370 - FRESSINES - France.

La marque solnet services Créateur de Propreté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3843234.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque solnet services Créateur de Propreté est expirée depuis le 2 juillet 2021.


Solnet Services, sas - 51 rue de la Glainière - 79370 - FRESSINES - France - SIREN 530467232


Solnet Services - 51 rue de la Glainière - 79370 - FRESSINES - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres.