PATRIMOINE SANTE
Présentation de la marque PATRIMOINE SANTE
Déposée le 4 février 1998 par la Société Anonyme (SA) SOLLY AZAR PATRIMOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PATRIMOINE SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-11 du 13 mars 1998.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PATRIMOINE SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98716366.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATRIMOINE SANTE est expirée depuis le 4 février 2008.
SOLLY AZAR PATRIMOINE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-29
Demande de renouvellement le 21 novembre 2007 n°2356036 - Publication au BOPI 2007-11-21
Publication - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-11
Inscription le 16 mars 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°545250 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-16