MOTOPASS

SOLLY AZAR ASSURANCES (société par actions simplifiée)

Présentation de la marque MOTOPASS

Déposée le 24 janvier 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLLY AZAR ASSURANCESs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOTOPASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-09 du 28 février 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLLY AZAR ASSURANCESs domicilié(e) 60 rue de la Chaussée d'Antin,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 306 589 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLLY AZAR ASSURANCES domicilié(e) 60 RUE DE LA CHAUSSE D'ANTIN,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque MOTOPASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3206019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTOPASS est expirée depuis le 24 janvier 2013.

SOLLY AZAR ASSURANCESs a également déposé les autres marques suivantes : FORMULE ZENITH , FAC'APPART , FAC'AUTO , DUOPASS , FORMULE ZEN