PASS'HEBERGEMENT
Présentation de la marque PASS'HEBERGEMENT
Déposée le 8 août 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLLY AZAR ASSURANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASS'HEBERGEMENT »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASS'HEBERGEMENT est expirée depuis le 8 août 2016.
SOLLY AZAR ASSURANCES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 6 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°470235 - Publication au BOPI 2008-03-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-02
Publication - Publication le 15 sept. 2006 au BOPI 2006-37