CARPASS
Présentation de la marque CARPASS
Déposée le 24 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) SOLLY AZAR ASSURANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARPASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-48 du 29 novembre 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CARPASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190600.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARPASS est expirée depuis le 24 octobre 2012.
SOLLY AZAR ASSURANCES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 6 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°470235 - Publication au BOPI 2008-03-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-14
Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48