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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLLEIL
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NOTARIUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOTARIUS
SOLLEIL Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
96617385
Date de dépôt :
13/03/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/03/2006

Présentation de la marque NOTARIUS

Déposée le 13 mars 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLLEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOTARIUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-18 du 3 mai 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLLEIL domicilié(e) 20 quai Surcouf, 35600 REDON - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 991 255 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARTINE VAZEL - France.

La marque NOTARIUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96617385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTARIUS est expirée depuis le 13 mars 2006.

SOLLEIL a également déposé les autres marques suivantes : SAGA , RADIAN , ECOBANK


SOLLEIL Société à Responsabilité Limitée - 20 quai Surcouf, 35600 REDON - France - SIREN 390991255


CABINET MARTINE VAZEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-50

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

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