Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur SOLLE-TOURETTE Frédéric
/
CLARTE PATRIMOINE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLARTE PATRIMOINE
M. SOLLE-TOURETTE Frédéric, CLARTE PATRIMOINE
M. NOLET BENOIT, CLARTE PATRIMOINE

Numéro de dépôt :
4316143
Date de dépôt :
21/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/11/2026
CLARTE PATRIMOINE de SOLLE-TOURETTE Frédéric

Présentation de la marque CLARTE PATRIMOINE

Déposée le 21 novembre 2016 par monsieur SOLLE-TOURETTE Frédéric et monsieur NOLET BENOIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CLARTE PATRIMOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Les déposants sont monsieur SOLLE-TOURETTE Frédéric domicilié(e) 87 rue Jeanne d'Arc - 76000 - ROUEN - France et monsieur NOLET BENOIT domicilié(e) 87 rue Jeanne d'Arc - 76000 - ROUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLARTE PATRIMOINE, M. SOLLE-TOURETTE Frédéric domicilié(e) 87 RUE JEANNE D'ARC - 76000 - ROUEN - France.

La marque CLARTE PATRIMOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4316143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLARTE PATRIMOINE arrivera à expiration en date du 21 novembre 2026.


M. SOLLE-TOURETTE Frédéric, CLARTE PATRIMOINE - 87 rue Jeanne d'Arc - 76000 - ROUEN - France

M. NOLET BENOIT, CLARTE PATRIMOINE - 87 rue Jeanne d'Arc - 76000 - ROUEN - France


CLARTE PATRIMOINE, M. SOLLE-TOURETTE Frédéric - 87 RUE JEANNE D'ARC - 76000 - ROUEN - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Assurances ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Informations en matière de construction ; conseils en construction ;

Services juridiques.