Marque expirée - Marque en non vigueur

WEBDOCUMENT
SOLLAN SAS

Numéro de dépôt :
3404779
Date de dépôt :
16/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2016
WEBDOCUMENT de SOLLAN

Présentation de la marque WEBDOCUMENT

Déposée le 16 janvier 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLLAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « WEBDOCUMENT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLLAN domicilié(e) 27 bis rue du progrès,93100 MONTREUIL - 93100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLLAN domicilié(e) 27 bis rue du progrès,93100 MONTREUIL - 93100 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WEBDOCUMENT est expirée depuis le 16 janvier 2016.

SOLLAN a également déposé les autres marques suivantes : WEBNOTE , viiz.


SOLLAN SAS - 27 bis rue du progrès,93100 MONTREUIL - 93100 - France


SOLLAN - 27 bis rue du progrès,93100 MONTREUIL - 93100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-26

Publication - Publication le 3 mars 2006 au BOPI 2006-09

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.