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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOLLAC
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USINALTER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

USINALTER
SOLLAC - (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1491874
Date de dépôt :
03/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/10/2008
USINALTER de SOLLAC

Présentation de la marque USINALTER

Déposée le 3 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) SOLLAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « USINALTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOLLAC domicilié(e) Immeuble " La Pacific ", La Défense 7, 11/13 Cours Valmy, 92800 PUTEAUX (dossier no 2125671) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 219 673 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, USINOR Direction de la Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2125671) - France.

La marque USINALTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1491874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque USINALTER est expirée depuis le 3 octobre 2008.

SOLLAC a également déposé les autres marques suivantes : SOLCAR , IK , MONOGAL , S , SOLSAFE , SOLLECTRO , GALVACOLOR , GROUPES EUREKA , SOLDECOR , UNIBAC


SOLLAC - (société anonyme) - Immeuble " La Pacific ", La Défense 7, 11/13 Cours Valmy, 92800 PUTEAUX (dossier no 2125671) - France - SIREN 572219673


USINOR Direction de la Propriété Industrielle - (dossier no 2125671) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-12

Renouvellement sans limitation le 11 septembre 1998 n°2125671 - Publication au BOPI 1998-09-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-38

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01

Inscription le 4 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487070 - Publication au BOPI 2008-12-04

Inscription le 4 décembre 2008 - Changement de dénomination n°487069 - Publication au BOPI 2008-12-04

Inscription le 17 août 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°260306 - Publication au BOPI 1998-08-17

Inscription le 17 août 2004 - Transmission totale de propriété n°397894 - Publication au BOPI 2004-08-17

Inscription le 4 décembre 2008 - Changement de dénomination n°487068 - Publication au BOPI 2008-12-04

Inscription le 17 août 1998 - Transmission totale de propriété n°260305 - Publication au BOPI 1998-08-17

Tôles destinées aux éléments de moteurs électriques et alternateurs traversés par un flux magnétique constant, réalisé par empilage de ces tôles.