Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLSTAMP
SOLLAC

Numéro de dépôt :
92431496
Date de dépôt :
24/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/08/2002

Présentation de la marque SOLSTAMP

Déposée le 24 août 1992 par la société SOLLAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLSTAMP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-35 du 9 octobre 1992.

Le déposant est la société SOLLAC domicilié(e) La Défense 4 - 29 Le Parvis, 92800 PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 219 673 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TECHMETAL PROMOTION Melle Sylvie FLOURY - France.

La marque SOLSTAMP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLSTAMP est expirée depuis le 24 août 2002.

SOLLAC a également déposé les autres marques suivantes : SOLCAR , IK , MONOGAL , S , SOLSAFE , SOLLECTRO , GALVACOLOR , USINALTER , GROUPES EUREKA , SOLDECOR


SOLLAC - La Défense 4 - 29 Le Parvis, 92800 PUTEAUX - France - SIREN 572219673


TECHMETAL PROMOTION Melle Sylvie FLOURY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-04

Publication - Publication le 9 oct. 1992 au BOPI 1992-35

- Métaux communs et leurs alliages; aciers; tôles et plus particulièrement tôles laminées à chaud; plaques et tubes métalliques; profilés; matériaux de contruction métalliques; contructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais