Déposée le 2 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) SOLLAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOLPRIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-02 du 14 janvier 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOLLAC domicilié(e) 29 Le Parvis - La Défense 4, 92800 PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 219 673 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TECHMETAL PROMOTION Melle Sylvie FLOURY - France.
La marque SOLPRIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494831.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOLLAC - (société anonyme) - 29 Le Parvis - La Défense 4, 92800 PUTEAUX - France - SIREN 572219673
TECHMETAL PROMOTION Melle Sylvie FLOURY - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-23
Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02
- Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, aciers, plaques, feuilles métalliques, produits plats sidérurgiques, tôles et notamment tôles prélaquées. - Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules automobiles à savoir: carters, capots, châssis, pare-chocs de véhicules, boîtes de vitesse, engrenages, barres de torsion, pots d'échappement, moteurs pour véhicules terrestres, enjoliveurs, essieux, jantes, ressorts de suspension pour véhicules; carrosseries et éléments de carrosserie
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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