Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOLLASER
SOLLAC, société anonyme

Numéro de dépôt :
93458814
Date de dépôt :
10/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2013

Présentation de la marque SOLLASER

Déposée le 10 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) SOLLAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLLASER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOLLAC domicilié(e) Immeuble "La Pacific" - La Défense 7 , 11/13 Cours Valmy,92800 PUTEAUX (dossier no 2238371) - 92800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 219 673 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, USINOR Direction de la Propriété Industrielle domicilié(e) Immeuble "La Pacific" La Défense 7, 11/13 Cours Valmy,92070 LA DEFENSE CEDEX (dossier no 2238371) - 92070 - France.

La marque SOLLASER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLLASER est expirée depuis le 10 mars 2013.

SOLLAC a également déposé les autres marques suivantes : SOLCAR , IK , MONOGAL , S , SOLSAFE , SOLLECTRO , GALVACOLOR , USINALTER , GROUPES EUREKA , SOLDECOR


SOLLAC, société anonyme - Immeuble "La Pacific" - La Défense 7 , 11/13 Cours Valmy,92800 PUTEAUX (dossier no 2238371) - 92800 - France - SIREN 572219673


USINOR Direction de la Propriété Industrielle - Immeuble "La Pacific" La Défense 7, 11/13 Cours Valmy,92070 LA DEFENSE CEDEX (dossier no 2238371) - 92070 - France


Renouvellement sans limitation le 7 mars 2003 n°2238371 - Publication au BOPI 2003-03-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-38

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-33

Inscription le 4 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487070 - Publication au BOPI 2008-12-04

Inscription le 17 août 2004 - Transmission totale de propriété n°397894 - Publication au BOPI 2004-08-17

Inscription le 4 décembre 2008 - Changement de dénomination n°487068 - Publication au BOPI 2008-12-04

Inscription le 4 décembre 2008 - Changement de dénomination n°487069 - Publication au BOPI 2008-12-04

Inscription le 9 octobre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°190498 - Publication au BOPI 1995-10-09

Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16

- Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; tôles; tôles aptes à la découpe laser, plasma ou mécanique; plaques, feuilles métalliques; tôles pour l'emboutissage, le formage ou le découpage; produits plats sidérurgiques