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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOLLAC
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SOLEMA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOLEMA
SOLLAC (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1472303
Date de dépôt :
20/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/06/2008

Présentation de la marque SOLEMA

Déposée le 20 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) SOLLAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLEMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOLLAC domicilié(e) Immeuble "La Pacific", La Défense 7, 11/13 Cours Valmy, 92800 PUTEAUX (dossier no 2117364) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 219 673 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, USINOR Direction de la Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2117364) - France.

La marque SOLEMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1472303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLEMA est expirée depuis le 20 juin 2008.

SOLLAC a également déposé les autres marques suivantes : SOLCAR , IK , MONOGAL , S , SOLSAFE , SOLLECTRO , GALVACOLOR , USINALTER , GROUPES EUREKA , SOLDECOR


SOLLAC (société anonyme) - Immeuble "La Pacific", La Défense 7, 11/13 Cours Valmy, 92800 PUTEAUX (dossier no 2117364) - France - SIREN 572219673


USINOR Direction de la Propriété Industrielle - (dossier no 2117364) - France


Inscription le 4 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487070 - Publication au BOPI 2008-12-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-49

Renouvellement sans limitation le 4 juin 1998 n°2117364 - Publication au BOPI 1998-06-04

Inscription le 4 décembre 2008 - Changement de dénomination n°487069 - Publication au BOPI 2008-12-04

Inscription le 4 décembre 2008 - Changement de dénomination n°487068 - Publication au BOPI 2008-12-04

Inscription le 21 mai 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°63244 - Publication au BOPI 1992-05-21

Inscription le 25 mai 1998 - Changement d'adresse n°254867 - Publication au BOPI 1998-05-25

Inscription le 4 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487067 - Publication au BOPI 2008-12-04

Inscription le 21 mai 1992 - Transmission de propriété n°63243 - Publication au BOPI 1992-05-21

Aciers et notamment aciers pour émaillage