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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOLLAC
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SOLCONFORT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOLCONFORT
SOLLAC - (société anonyme)

Numéro de dépôt :
92407340
Date de dépôt :
26/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2012

Présentation de la marque SOLCONFORT

Déposée le 26 février 1992 par la Société Anonyme (SA) SOLLAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLCONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOLLAC domicilié(e) Immeuble "La Pacific" - La Défense 7 - 11/13 Cours Valmy,92800 PUTEAUX (dossier no 2215601) - 92800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 219 673 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, USINOR Direction de la Proprriété Industrielle domicilié(e) Immeuble "La Pacific" La Défense 7 11/13 Cours Valmy,92070 LA DEFENSE CEDEX (dossier no 2215601) - 92070 - France.

La marque SOLCONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLCONFORT est expirée depuis le 26 février 2012.

SOLLAC a également déposé les autres marques suivantes : SOLCAR , IK , MONOGAL , S , SOLSAFE , SOLLECTRO , GALVACOLOR , USINALTER , GROUPES EUREKA , SOLDECOR


SOLLAC - (société anonyme) - Immeuble "La Pacific" - La Défense 7 - 11/13 Cours Valmy,92800 PUTEAUX (dossier no 2215601) - 92800 - France - SIREN 572219673


USINOR Direction de la Proprriété Industrielle - Immeuble "La Pacific" La Défense 7 11/13 Cours Valmy,92070 LA DEFENSE CEDEX (dossier no 2215601) - 92070 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Errata - Publication au BOPI 1992-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-20

Renouvellement sans limitation le 15 février 2002 n°2215601 - Publication au BOPI 2002-02-15

Inscription le 15 avril 2002 - Changement d'adresse n°344725 - Publication au BOPI 2002-04-15

Inscription le 4 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487070 - Publication au BOPI 2008-12-04

Inscription le 4 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487067 - Publication au BOPI 2008-12-04

Inscription le 4 décembre 2008 - Changement de dénomination n°487068 - Publication au BOPI 2008-12-04

Inscription le 4 décembre 2008 - Changement de dénomination n°487069 - Publication au BOPI 2008-12-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

Métaux communs bruts et mi ouvrés et leurs alliages ; tôles; plaques; tubes et tuyaux métalliques ; profilés métalliques; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits métalliques non compris dans d'autres classes ; minerais