Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOLBRIGHT
SOLLAC - (société anonyme)

Numéro de dépôt :
92407341
Date de dépôt :
26/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2012

Présentation de la marque SOLBRIGHT

Déposée le 26 février 1992 par la Société Anonyme (SA) SOLLAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLBRIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOLLAC domicilié(e) Immeuble "La Pacific" - La Défense 7 - 11/13 Cours Valmy,92800 PUTEAUX (dossier no 2214091) - 92800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 219 673 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, USINOR Direction de la Propriété Industrielle domicilié(e) Immeuble "La Pacific" La Défense 7 11/13 Cours Valmy,93070 LA DEFENSE CEDEX (dossier no 2214091) - 93070 - France.

La marque SOLBRIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLBRIGHT est expirée depuis le 26 février 2012.

SOLLAC a également déposé les autres marques suivantes : SOLCAR , IK , MONOGAL , S , SOLSAFE , SOLLECTRO , GALVACOLOR , USINALTER , GROUPES EUREKA , SOLDECOR


SOLLAC - (société anonyme) - Immeuble "La Pacific" - La Défense 7 - 11/13 Cours Valmy,92800 PUTEAUX (dossier no 2214091) - 92800 - France - SIREN 572219673


USINOR Direction de la Propriété Industrielle - Immeuble "La Pacific" La Défense 7 11/13 Cours Valmy,93070 LA DEFENSE CEDEX (dossier no 2214091) - 93070 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Errata - Publication au BOPI 1992-31

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2002 n°2214091 - Publication au BOPI 2002-01-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-38

Inscription le 22 janvier 1998 - Changement d'adresse n°248444 - Publication au BOPI 1998-01-22

Inscription le 4 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487070 - Publication au BOPI 2008-12-04

Inscription le 17 août 2004 - Transmission totale de propriété n°397894 - Publication au BOPI 2004-08-17

Inscription le 4 décembre 2008 - Changement de dénomination n°487068 - Publication au BOPI 2008-12-04

Inscription le 4 décembre 2008 - Changement de dénomination n°487069 - Publication au BOPI 2008-12-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

Métaux communs bruts et mi ouvrés et leurs alliages ; tôles, notamment tôles prélaquées ; plaques ; tubes et tuyaux métalliques ; profilés métalliques ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits métalliques non compris dans d'autres classes ; minerais