Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETIRUB
SOLLAC - (société anonyme)

Numéro de dépôt :
97702079
Date de dépôt :
30/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2007

Présentation de la marque ETIRUB

Déposée le 30 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) SOLLAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETIRUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-49 du 5 décembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOLLAC domicilié(e) Immeuble "La Pacific" - La Défense 7 - 11/13 Cours Valmy, 92800 PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 219 673 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, USINOR Direction de la Propriété Industrielle - France.

La marque ETIRUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97702079.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETIRUB est expirée depuis le 30 octobre 2007.

SOLLAC a également déposé les autres marques suivantes : SOLCAR , IK , MONOGAL , S , SOLSAFE , SOLLECTRO , GALVACOLOR , USINALTER , GROUPES EUREKA , SOLDECOR


SOLLAC - (société anonyme) - Immeuble "La Pacific" - La Défense 7 - 11/13 Cours Valmy, 92800 PUTEAUX - France - SIREN 572219673


USINOR Direction de la Propriété Industrielle - France


Inscription le 17 août 2004 - Transmission totale de propriété n°397894 - Publication au BOPI 2004-08-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-20

Publication - Publication le 5 déc. 1997 au BOPI 1997-49

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; tôles, plaques, feuilles, métalliques