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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOLLAC
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ENQUET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENQUET
SOLLAC - (société anonyme)

Numéro de dépôt :
96609963
Date de dépôt :
09/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2006

Présentation de la marque ENQUET

Déposée le 9 février 1996 par la Société Anonyme (SA) SOLLAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-11 du 15 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOLLAC domicilié(e) IMMEUBLE "La Pacific" - La Défense 7 - 11/13 Cours Valmy, 92800 PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 219 673 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TECHMETAL PROMOTION Melle Sylvie FLOURY - France.

La marque ENQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96609963.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENQUET est expirée depuis le 9 février 2006.

SOLLAC a également déposé les autres marques suivantes : SOLCAR , IK , MONOGAL , S , SOLSAFE , SOLLECTRO , GALVACOLOR , USINALTER , GROUPES EUREKA , SOLDECOR


SOLLAC - (société anonyme) - IMMEUBLE "La Pacific" - La Défense 7 - 11/13 Cours Valmy, 92800 PUTEAUX - France - SIREN 572219673


TECHMETAL PROMOTION Melle Sylvie FLOURY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-29

Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11

- Système expert et logiciel d'aide à l'analyse des données d'un procédé industriel ; outil informatique d'aide à l'analyse des données numériques et symboliques expertes caractérisant un procédé industriel