Déposée le 9 février 1994 par la Société Anonyme (SA) SOLLAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DRUM RECYCLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-12 du 25 mars 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOLLAC domicilié(e) 29 Le Parvis - Immeuble Elysées la Défense - La Défense 4, 92800 PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 219 673 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TECHMETAL PROMOTION Melle Sylvie FLOURY - France.
La marque DRUM RECYCLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94505523.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOLLAC - (société anonyme) - 29 Le Parvis - Immeuble Elysées la Défense - La Défense 4, 92800 PUTEAUX - France - SIREN 572219673
TECHMETAL PROMOTION Melle Sylvie FLOURY - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-31
Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12
- Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages; aciers et métaux ferreux sous toutes leurs formes, notamment récipients d'emballages en acier tels que bidons, tonnelets, fûts et containers. - Traitement de matériaux; recyclage et transformation mécanique de récipients d'emballages en acier; traitement chimique de récipients d'emballage en acier; tous travaux de découpage, compactage, broyage, brûlage. - Travaux d'ingénieurs; étude de projets concernant la collecte, le traitement et le recyclage d'emballages industriels en acier; consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires; travaux du génie (pas pour la construction); prospection; essais de matériaux; travaux de laboratoire
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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