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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOLLAC
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7 ALUSI TYPE 1
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

7 ALUSI TYPE 1
SOLLAC - (société anonyme) -

Numéro de dépôt :
1714041
Date de dépôt :
24/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/12/2011
7 ALUSI TYPE 1 de SOLLAC

Présentation de la marque 7 ALUSI TYPE 1

Déposée le 24 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SOLLAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 7 ALUSI TYPE 1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOLLAC domicilié(e) Immeuble "La Pacific" - La Défense 7 - 11/13 Cours Valmy,92800 PUTEAUX (dossier no 2212537) - 92800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 219 673 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, USINOR Direction de la Propriété Industrielle domicilié(e) Immeuble "La Pacific" La Défense 7 11/13 Cours Valmy,92070 LA DEFENSE CEDEX (dossier no 2212537) - 92070 - France.

La marque 7 ALUSI TYPE 1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1714041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 7 ALUSI TYPE 1 est expirée depuis le 24 décembre 2011.

SOLLAC a également déposé les autres marques suivantes : SOLCAR , IK , MONOGAL , S , SOLSAFE , SOLLECTRO , GALVACOLOR , USINALTER , GROUPES EUREKA , SOLDECOR


SOLLAC - (société anonyme) - - Immeuble "La Pacific" - La Défense 7 - 11/13 Cours Valmy,92800 PUTEAUX (dossier no 2212537) - 92800 - France - SIREN 572219673


USINOR Direction de la Propriété Industrielle - Immeuble "La Pacific" La Défense 7 11/13 Cours Valmy,92070 LA DEFENSE CEDEX (dossier no 2212537) - 92070 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21

Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2001 n°2212537 - Publication au BOPI 2001-12-20

Inscription le 4 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487070 - Publication au BOPI 2008-12-04

Inscription le 4 décembre 2008 - Changement de dénomination n°487069 - Publication au BOPI 2008-12-04

Inscription le 4 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487067 - Publication au BOPI 2008-12-04

Inscription le 4 décembre 2008 - Changement de dénomination n°487068 - Publication au BOPI 2008-12-04

Inscription le 14 mars 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°183215 - Publication au BOPI 1995-03-14

Tôle d'acier aluminiée avec le revêtement d'aluminium et silicium en bobines, feuilles ou éléments faÇonnés