Déposée le 22 juillet 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLIXENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MISCANTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-34 du 27 août 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLIXENT domicilié(e) 35 ter rue Jean Bonal - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 288 876 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102 Rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France.
La marque MISCANTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3755391.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MISCANTUS est expirée depuis le 22 juillet 2020.
SOLIXENT a également déposé les autres marques suivantes : MISCANTUS
SOLIXENT SARL, Société à responsabilité limitée - 35 ter rue Jean Bonal - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France - SIREN 523288876
LEGI-MARK - 102 Rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34
Enregistrement avec modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49
Conseils en stratégie, organisation et direction des affaires ; analyse de prix de revient ; recherche de partenariat dans le domaine des affaires ; conseils en organisation des affaires d'entreprise industrielle ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; aides, conseils, informations ou renseignements d'affaire dans le domaine économique, stratégique, de l'analyse industrielle et de la direction des entreprises ; gestion commerciale de la consommation d'énergie et des émissions de gaz à effet de serre ; aide à la direction des affaires et conseils en organisation et direction des affaires dans le domaine de la de l'énergie, du climat, de l'environnement et du développement durable ; expertises en affaires ; études et recherches de marché dans le domaine de l'énergie, du climat, de l'environnement et du développement durable ; promotion pour le compte de tiers de produits fonctionnant à l'aide de tout type d'énergie ; conseils et information commerciales sur les consommations en énergie avec ou sans réalisation de simulation tarifaire et prévisions de consommation ; démonstration de produits ; prévisions économiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; tous ces services concernant le domaine de l'énergie, du climat, de l'environnement et du développement durable ;
Analyses financières ; conseils et informations financiers ; étude financière et conseils financiers pour améliorer, développer et renouveler les installations énergétiques ; consultation financière en matière d'offres tarifaires dans le domaine de la consommation et de la gestion de l'énergie et des gaz à effet de serre ; services de conseils en matière financière pour la facturation ou la tarification et la programmation des dépenses liées à la consommation d'énergie ; services d'aide à la gestion financière dans le domaine de l'énergie ; estimation financière concernant les assurances relatives à la garantie des risques liés aux activités de l'énergie, du climat, de l'environnement et du développement durable ; expertise financière des risques liés aux activités ou aux projets de l'énergie, du climat, de l'environnement et du développement durable ; tous ces services concernant le domaine de l'énergie, du climat, de l'environnement et du développement durable ;
Etudes et informations en matière de construction et rénovation ; conseils, études et informations en matière de réparation, installation et maintenance d'installations énergétiques ; conseils, études et informations en matière d'installation, de maintenance et de réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'appareils électriques pour le chauffage et le refroidissement de l'air, d'appareils de climatisation, d'instruments de conditionnement d'air, d'appareils à air chaud, de réchauffeurs d'air, d'accumulateurs de chaleur ou de froid ; tous ces services concernant le domaine de l'énergie, du climat, de l'environnement et du développement durable ;
Formation, conseil en conduite du changement, sensibilisation, communication dans le domaine de l'énergie (formation) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à but éducatif et culturel ; organisation de manifestations culturelles ; publications de livres, production de films, publication de jeux, livres ou périodiques en ligne ou non ; tous ces services concernant le domaine de l'énergie, du climat, de l'environnement et du développement durable ;
Études et conseils techniques sur la répartition de la consommation d'énergie ; évaluation et estimation techniques de la consommation d'énergie ; informations et conseils techniques sur les installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie, à savoir d'électricité, de gaz, de vapeur et d'eau et sur la sécurité électrique, contrôle de qualité ; étude et analyse techniques, diagnostics (rendus par des ingénieurs) pour l'implantation et l'installation d'appareils et d'installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie, à savoir d'électricité, de gaz, de chauffage, de rafraîchissement et d'eau ; études, recherches et expertises (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de l'énergie, du climat, de l'environnement et du développement durable ; conseil en construction, travaux d'architecte ; conseils en architecture ; expertises techniques dans le domaine de la construction ; conseils techniques et expertises (travaux d'ingénieurs) en matière de climatisation, de chauffage et d'éclairage ; conseils et informations techniques relatifs à l'énergie ainsi qu'à sa maîtrise et son fonctionnement ; informations dans le domaine de la recherche et du développement en matière d'énergie ; surveillance (contrôle) de la consommation d'énergie ; conseils techniques et informations sur les coûts des appareils électriques, leur fonctionnement ; information et conseils techniques sur les installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergie et leur sécurité ; contrôle technique et expertise (travaux d'ingénieurs) d'installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergies ; études et recherches techniques sur le traitement de déchets, le recyclage des déchets ; études et recherches techniques sur le traitement des matériaux ; services de contrôle d'installations électriques ; services de recherches et développement dans les domaines du génie électrique, de la production d'énergie électrique, éolienne, solaire, hydraulique, géothermique, thermique, climatique, issue de la biomasse, d'énergies renouvelables ; contrôle et expertises d'installations énergétiques ; tous ces services concernant le domaine de l'énergie, du climat, de l'environnement et du développement durable.
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