Marque expirée - Marque en non vigueur

MOSAÏK
SOLIVINS

Numéro de dépôt :
3415802
Date de dépôt :
08/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2016
MOSAÏK de SOLIVINS

Présentation de la marque MOSAÏK

Déposée le 8 mars 2006 par SOLIVINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOSAÏK »

Le déposant est SOLIVINS domicilié(e) 8 rue du Moulin des Landes,44840 LES SORINIERES - 44840 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLIVINS domicilié(e) 8 rue du Moulin des Landes,44840 LES SORINIERES - 44840 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOSAÏK est expirée depuis le 8 mars 2016.

SOLIVINS a également déposé les autres marques suivantes : MOSAÏK


SOLIVINS - 8 rue du Moulin des Landes,44840 LES SORINIERES - 44840 - France


SOLIVINS - 8 rue du Moulin des Landes,44840 LES SORINIERES - 44840 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-33

Publication - Publication le 21 avr. 2006 au BOPI 2006-16

Boissons alcooliques ; (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools, liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.