Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
MOSAÏK
Numéro de dépôt :
3278778
Date de dépôt :
10/03/2004
Lieu de dépôt :
NANTES
Présentation de la marque MOSAÏK
Déposée le 10 mars 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLIVINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « MOSAÏK »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOLIVINS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 13 décembre 2005 - Rejet total n°424193 - Publication au BOPI 2005-12-13
Publication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16