Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MOSAÏK
SOLIVINS SARL

Numéro de dépôt :
3278778
Date de dépôt :
10/03/2004
Lieu de dépôt :
NANTES
MOSAÏK de SOLIVINS

Présentation de la marque MOSAÏK

Déposée le 10 mars 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLIVINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « MOSAÏK »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLIVINS domicilié(e) 8 rue du Moulin des Landes,44840 LES SORINIERES - 44840 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLIVINS domicilié(e) 8 rue du Moulin des Landes,44840 LES SORINIERES - 44840 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOLIVINS a également déposé les autres marques suivantes : MOSAÏK


SOLIVINS SARL - 8 rue du Moulin des Landes,44840 LES SORINIERES - 44840 - France


SOLIVINS - 8 rue du Moulin des Landes,44840 LES SORINIERES - 44840 - France


Inscription le 13 décembre 2005 - Rejet total n°424193 - Publication au BOPI 2005-12-13

Publication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16

Boissons alcooliques ; (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools, liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.