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Marques déposées par SOLIVERES MARCEL
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PASTA-COTTA
Marque expirée - Marque en non vigueur

PASTA-COTTA
SOLIVERES MARCEL

Numéro de dépôt :
99776620
Date de dépôt :
22/02/1999
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/02/2019

Présentation de la marque PASTA-COTTA

Déposée le 22 février 1999 par SOLIVERES MARCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PASTA-COTTA »

Le déposant est SOLIVERES MARCEL domicilié(e) 42 ALLEE DES PALOMBES, BP 20,34280 LA GRANDE MOTTE (dossier no 2398627) - 34280 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLIVERES MARCEL domicilié(e) 42 Allée des Palombes, BP 20,34280 LA GRANDE MOTTE (dossier no 2398627) - 34280 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 43 45

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PASTA-COTTA est expirée depuis le 22 février 2019.


SOLIVERES MARCEL - 42 ALLEE DES PALOMBES, BP 20,34280 LA GRANDE MOTTE (dossier no 2398627) - 34280 - France


SOLIVERES MARCEL - 42 Allée des Palombes, BP 20,34280 LA GRANDE MOTTE (dossier no 2398627) - 34280 - France


Renouvellement sans limitation le 17 février 2009 n°2398627 - Publication au BOPI 2009-02-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-31

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Restauration (alimentation) ; transfert de savoir-faire ; concession de licences.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.