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Marques déposées par la société SOLIVERES Marcel
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CHEZ FABRICE BRASSERIE DE LA MER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEZ FABRICE BRASSERIE DE LA MER
SOLIVERES Marcel

Numéro de dépôt :
96645628
Date de dépôt :
07/10/1996
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/10/2006

Présentation de la marque CHEZ FABRICE BRASSERIE DE LA MER

Déposée le 7 octobre 1996 par la société SOLIVERES Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHEZ FABRICE BRASSERIE DE LA MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-47 du 22 novembre 1996.

Le déposant est la société SOLIVERES Marcel domicilié(e) 90, Allée Jean Bart, 34280 LA GRANDE MOTTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 611 348 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr SOLIVERES Marcel - France.

La marque CHEZ FABRICE BRASSERIE DE LA MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96645628.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEZ FABRICE BRASSERIE DE LA MER est expirée depuis le 7 octobre 2006.

SOLIVERES Marcel a également déposé les autres marques suivantes : 3615 TRANSFORMI , 3615 ENFIBI , FABRICE SOLIVERES , PASTA-COTTA


SOLIVERES Marcel - 90, Allée Jean Bart, 34280 LA GRANDE MOTTE - France - SIREN 781611348


Mr SOLIVERES Marcel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-13

Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47

Restauration