Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU GENESTAT
SOLIVERES Gérard, St Christoly de médoc, 33340 LESPARRE.

Numéro de dépôt :
1197497
Date de dépôt :
10/02/1982
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Date d'expiration :
10/02/1992

Présentation de la marque DOMAINE DU GENESTAT

Déposée le 10 février 1982 par SOLIVERES Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « DOMAINE DU GENESTAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOLIVERES Gérard, St Christoly de médoc, 33340 LESPARRE. - France.

La marque DOMAINE DU GENESTAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1197497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU GENESTAT est expirée depuis le 10 février 1992.

SOLIVERES Gérard a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU ST BONNET , CHATEAU LA CROIX DE MARBUZET , CHATEAU SIGNORET


SOLIVERES Gérard, St Christoly de médoc, 33340 LESPARRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-30

Vin.