DOMAINE DU GENESTAT
Présentation de la marque DOMAINE DU GENESTAT
Déposée le 10 février 1982 par SOLIVERES Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « DOMAINE DU GENESTAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque DOMAINE DU GENESTAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1197497.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU GENESTAT est expirée depuis le 10 février 1992.
SOLIVERES Gérard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-30