Marque enregistrée - Marque en non vigueur

3615 ENFEM
SOLIVERES Fabrice

Numéro de dépôt :
95574650
Date de dépôt :
30/05/1995
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/05/2005

Présentation de la marque 3615 ENFEM

Déposée le 30 mai 1995 par SOLIVERES Fabrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 3615 ENFEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-28 du 13 juillet 1995.

Le déposant est SOLIVERES Fabrice, domicilié(e) 90, Allée Jean Bart, 34280 LA GRANDE MOTTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr SOLIVERES Fabrice - France.

La marque 3615 ENFEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95574650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3615 ENFEM est expirée depuis le 30 mai 2005.


SOLIVERES Fabrice - 90, Allée Jean Bart, 34280 LA GRANDE MOTTE - France


Mr SOLIVERES Fabrice - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-46

Publication - Publication le 13 juil. 1995 au BOPI 1995-28

Télécommunications; Agences de presse et d'informations; Communications par terminaux d'Ordinateurs.Vêtements, chaussures, chapellerie

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.