SMAC JAVEL'MOUSS
Présentation de la marque SMAC JAVEL'MOUSS
Déposée le 17 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) SOLITAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMAC JAVEL'MOUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-43 du 24 octobre 1997.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SMAC JAVEL'MOUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97695405.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMAC JAVEL'MOUSS est expirée depuis le 17 septembre 2007.
SOLITAIRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-09
Publication - Publication le 24 oct. 1997 au BOPI 1997-43