Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SOLINEIGE
Numéro de dépôt :
961064
Date de dépôt :
22/07/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SOLINEIGE
Déposée le 22 juillet 1976 par Solitaire-Produits-Guesde auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SOLINEIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SOLINEIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 961064.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SOLINEIGE est expirée depuis le 22 juillet 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-521