SOLITAIRE WC NET DOUBLE ACTION
Présentation de la marque SOLITAIRE WC NET DOUBLE ACTION
Déposée le 11 mai 1983 par la Société Anonyme (SA) SOLITAIRE-PRODUITS D'ENTRETIEN FRANCAIS-PRODEF3 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLITAIRE WC NET DOUBLE ACTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SOLITAIRE WC NET DOUBLE ACTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1235843.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLITAIRE WC NET DOUBLE ACTION est expirée depuis le 11 mai 1993.
SOLITAIRE-PRODUITS D'ENTRETIEN FRANCAIS-PRODEF3 a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-40
Inscription le 1 février 1993 - Transmission de propriété n°154378 - Publication au BOPI 1993-02-01
Inscription le 6 juillet 1992 - Transmission de propriété n°64752 - Publication au BOPI 1992-07-06
Inscription - Transmission de propriété n°21886 - Publication au BOPI